1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,

il est précisé aux utilisateurs du site internet www.groupe-l2d.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Olivier Levy

Contact : marketing2@groupe-l2d.com

0262 32.47.66

Identification de l’entreprise : L2D au capital social de 1 023 000,00 €

RCS: 489 469 791 Saint Denis de La Réunion

Adresse postale : 55 rue des Navigateurs, Saint-Gilles les Bains 97434, Réunion.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Pauline Rousseau, pauline.rousseau@groupe-l2d.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Olivier Levy est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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Olivier Levy décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.groupe-l2d.com.

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3 – Limitations de responsabilité

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